Marque enregistrée - Marque en non vigueur
7
Numéro de dépôt :
1129575
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque 7
Déposée le 1 avril 1980 par Establissements Joseph OPINEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque 7 est expirée depuis le 1 avril 1990.
Establissements Joseph OPINEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043