LOTE GOURMET
Présentation de la marque LOTE GOURMET
Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) Estabelecimentos Joaquim Fonseca Albuquerque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOTE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTE GOURMET est expirée depuis le 25 juillet 2007.
Estabelecimentos Joaquim Fonseca Albuquerque a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323129 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription le 19 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°448710 - Publication au BOPI 2007-02-19
Inscription le 29 septembre 2006 - Gage constitué n°441854 - Publication au BOPI 2006-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35