Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVIT
EST-VPC (sarl)

Numéro de dépôt :
1618359
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/09/2000

Présentation de la marque TRANSVIT

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST-VPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TRANSVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST-VPC domicilié(e) 6 rue Cormontaigne, 57100 THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LESBACHES - France.

La marque TRANSVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVIT est expirée depuis le 28 septembre 2000.

EST-VPC a également déposé les autres marques suivantes : DIGESTI-BRAN , VITALTONIC , STIMUSAN , PROSTAFORM , SOMATION


EST-VPC (sarl) - 6 rue Cormontaigne, 57100 THIONVILLE - France


Monsieur Alain LESBACHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

- produits diététiques à usage médical - produits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.