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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST VOLAILLES
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SEBIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBIL
EST VOLAILLES SARL

Numéro de dépôt :
3471825
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/12/2016
SEBIL de EST VOLAILLES

Présentation de la marque SEBIL

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SEBIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST VOLAILLES domicilié(e) ZA DE LA NOYE,90170 ANJOUTEY - 90170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EST VOLAILLES SARL domicilié(e) ZA DE LA NOYE,90170 ANJOUTEY - 90170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIL est expirée depuis le 27 décembre 2016.

EST VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : AL-NUR


EST VOLAILLES SARL - ZA DE LA NOYE,90170 ANJOUTEY - 90170 - France


EST VOLAILLES SARL - ZA DE LA NOYE,90170 ANJOUTEY - 90170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Viandes, poissons, viandes de volailles, gibier, viandes conservées, charcuteries, pâte de foie, lait, produits laitiers, poissons conservés, saucisses, yaourt.

Mets à base de farine, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pâtes alimentaires, pâtisseries, pizzas. Sucreries, tartes, thés, fruits et légumes conservés, fruits et légumes secs.