Déposée le 10 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST-OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON SLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST-OUEST domicilié(e) 6 bis rue de Rohan, 22000 SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 643 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque LA MAISON SLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EST-OUEST (S.A.R.L.) - 6 bis rue de Rohan, 22000 SAINT BRIEUC - France - SIREN 398643841
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux); verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction); verreries, porcelaines et faïences pour la cuisine, le ménage, la table, la décoration, la toilette et le nettoyage.Tissus et produits textiles savoir : tissus d'ameublement, canevas, linge de table, linge et couverture de lit, linge de maison, linge de toilette, couvertures de voyage
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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