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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Est Ménager
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EM'TEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EM'TEC
Est Ménager, SA

Numéro de dépôt :
4216709
Date de dépôt :
10/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2025
EM\'TEC de Est Ménager

Présentation de la marque EM'TEC

Déposée le 10 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) Est Ménager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EM'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Est Ménager domicilié(e) 16 Route d'Obernai - 67530 - BOERSCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 680 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Est Ménager, M. Lehmann Grégoire domicilié(e) 16 Route d'Obernai - 67530 - BOERSCH - France.

La marque EM'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM'TEC arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.


Est Ménager, SA - 16 Route d'Obernai - 67530 - BOERSCH - France - SIREN 676680283


Est Ménager, M. Lehmann Grégoire - 16 Route d'Obernai - 67530 - BOERSCH - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682241 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'eau chaude sanitaire ; chauffe eau thermodynamique ; appareils de stockage d'eau en ballon tampon, tous les produits précités n'étant pas en lien avec la technique du sauna et/ou des cabines de chauffage à infrarouges.

Service d'entreprise de chauffage, tous les services précités n'étant pas en lien avec la technique du sauna et/ou des cabines de chauffage à infrarouges.

Distribution (livraison de produits), tous les services précités n'étant pas en lien avec la technique du sauna et/ou des cabines de chauffage à infrarouges.