Déposée le 8 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST DISTRIBUTION BIOGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « BiO gam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EST DISTRIBUTION BIOGAM domicilié(e) 11 rue du Général Bernard - 57170 - CHATEAU SALINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 362 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque BiO gam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EST DISTRIBUTION BIOGAM, SARL - 11 rue du Général Bernard - 57170 - CHATEAU SALINS - France - SIREN 305362170
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, M. POUPON Michel - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570707 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits, de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; œufs ; lait ; petit lait ; produits laitiers, notamment beurre, boissons lactées, boissons lactées où le lait prédomine, crèmes, fromages, yaourts (nature, aux fruits…), desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et prarations faites de céréales (farine de blé, farine de maïs, farine d'orge, farine de pomme de terre à usage alimentaire, farine de soja), farines alimentaires ; pain, biscuits, biscottes, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever, sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (céréales), avoine, blé, froment, houblon, maïs, orge ; malt ; céréales en grains non travaillés ; semences ; céréales pour l'alimentation du bétail non compris dans d'autres classes ; substances alimentaires pour les animaux ; foin ; produits pour l'engraissement des animaux ; farine de lin (fourrage) ; farines pour animaux, fourrage, farine de riz (fourrage) ; sel pour le bétail ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles. Bière, ale, porter, houblon ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant à base de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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