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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES
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EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES
EST BOURGOGNE RHONE ALPES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3949957
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2022
EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES de EST BOURGOGNE RHONE ALPES

Présentation de la marque EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES domicilié(e) Rue Théophraste Renaudot - 5180 - HOUDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 375 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BFCM WACKEN EBRA – Pôle PRESSE, Mle CAUDRON Sophie domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.

La marque EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES est expirée depuis le 26 septembre 2022.

EST BOURGOGNE RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : HEBDO ANNONCES , L'INDEPENDANT DU HAUT JURA , HEBDO ANNONCES IMMO , EBRA JOURNAL – WEB EST BOURGOGNE RHONE ALPES , HEBDO ANNONCES EMPLOI FORMATION , LA GAZETTE PLUS , HEBDO ANNONCES AUTO , RHONE ALPES EMPLOI , LA GAZETTE DU MORVAN


EST BOURGOGNE RHONE ALPES, Société par actions simplifiée - Rue Théophraste Renaudot - 5180 - HOUDEMONT - France - SIREN 489375261


BFCM WACKEN EBRA – Pôle PRESSE, Mle CAUDRON Sophie - 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 30 janvier 2013 - Concession de licence n°593691 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659270 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Inscription le 16 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775701 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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