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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA
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Terra Mag
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Terra Mag
EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA SAS

Numéro de dépôt :
3559151
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Terra Mag de EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA

Présentation de la marque Terra Mag

Déposée le 28 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Terra Mag »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA domicilié(e) 0 Rue Théophraste Renaudot,54180 HOUDEMONT - 54180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 375 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA Monsieur Gérard COLIN domicilié(e) Rue Théophraste Renaudot,54180 HOUDEMONT - 54180 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Terra Mag est expirée depuis le 28 février 2018.


EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA SAS - 0 Rue Théophraste Renaudot,54180 HOUDEMONT - 54180 - France - SIREN 489375261


EST BOURGOGNE RHONE ALPES – EBRA Monsieur Gérard COLIN - Rue Théophraste Renaudot,54180 HOUDEMONT - 54180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Renonciation totale n°506139 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.