Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT BRESSAN
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3512680
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
LE P\'TIT BRESSAN de EST BOURGOGNE MEDIA

Présentation de la marque LE P'TIT BRESSAN

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIM – POLE PRESSE, Marie-José SOLERE domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG Cedex 09 - France.

La marque LE P'TIT BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT BRESSAN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

EST BOURGOGNE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE AUTO , LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , 71 MAGAZINE , EMPLOI , BP SALON DE L'IMMOBILIER BIEN PUBLIC , LE BIEN PUBLIC DES ENFANTS , LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LE BIEN PUBLIC


EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355


SIM – POLE PRESSE, Marie-José SOLERE - 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563590 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653247 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Affiches ; brochures ; papier, carton ; produits en papier et en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnage, papier d'emballage et boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques.

Publicité ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillon).

Publication et édition de livres, de journaux, de périodiques ; publication et édition de médias électroniques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; services de reporters.