Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE P'TIT BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIM – POLE PRESSE, Marie-José SOLERE domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG Cedex 09 - France.
La marque LE P'TIT BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355
SIM – POLE PRESSE, Marie-José SOLERE - 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG Cedex 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563590 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653247 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
Affiches ; brochures ; papier, carton ; produits en papier et en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnage, papier d'emballage et boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques.
Publication et édition de livres, de journaux, de périodiques ; publication et édition de médias électroniques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; services de reporters.
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