Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA
/
LE BIEN PUBLIC DIMANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BIEN PUBLIC DIMANCHE
EST BOURGOGNE MEDIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92421677
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque LE BIEN PUBLIC DIMANCHE

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIEN PUBLIC DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 boulevard Chanoine Kir - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Crédit Mutuel Wacken – EBRA Pôle Presse, Mademoiselle Sophie CAUDRON domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.

La marque LE BIEN PUBLIC DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BIEN PUBLIC DIMANCHE est expirée depuis le 5 juin 2022.

EST BOURGOGNE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE AUTO , LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , 71 MAGAZINE , EMPLOI , BP SALON DE L'IMMOBILIER BIEN PUBLIC , LE BIEN PUBLIC DES ENFANTS , LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , LE P'TIT BRESSAN , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL


EST BOURGOGNE MEDIA, Société Anonyme - 7 boulevard Chanoine Kir - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355


Crédit Mutuel Wacken – EBRA Pôle Presse, Mademoiselle Sophie CAUDRON - 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221972 - Publication au BOPI 2002-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°154571 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479089 - Publication au BOPI 2008-08-11

Inscription le 4 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358445 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 26 février 1998 - Gage constitué n°251131 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359247 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 13 février 2006 - Changement d'adresse n°428239 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479088 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497598 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de publication de livres ; organisation de concours et de jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.