Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Saône et Loire passe à table
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4326312
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/01/2027
La Saône et Loire passe à table de EST BOURGOGNE MEDIA

Présentation de la marque La Saône et Loire passe à table

Déposée le 3 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Saône et Loire passe à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM POLE PRESSE, Mme CAUDRON Sophie domicilié(e) 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.

La marque La Saône et Loire passe à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Saône et Loire passe à table arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

EST BOURGOGNE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE AUTO , LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , 71 MAGAZINE , EMPLOI , BP SALON DE L'IMMOBILIER BIEN PUBLIC , LE BIEN PUBLIC DES ENFANTS , LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , LE P'TIT BRESSAN , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL


EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355


SIM POLE PRESSE, Mme CAUDRON Sophie - 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.