Déposée le 10 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOURGOGNE COTE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EBRA – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON domicilié(e) 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.
La marque LA BOURGOGNE COTE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355
EBRA – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON - 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563590 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548628 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-16
Journaux ; revues ; produits de l'imprimerie. Publication de livres, revues, journaux ; production de films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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