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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA
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Cyber communes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cyber communes
EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3717236
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
Cyber communes de EST BOURGOGNE MEDIA

Présentation de la marque Cyber communes

Déposée le 1 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cyber communes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EST BOURGOGNE MEDIA domicilié(e) 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 857 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Mme SOLERE MARIE JOSE domicilié(e) 4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.

La marque Cyber communes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cyber communes arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

EST BOURGOGNE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE AUTO , LE COURRIER, LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE , 71 MAGAZINE , EMPLOI , BP SALON DE L'IMMOBILIER BIEN PUBLIC , LE BIEN PUBLIC DES ENFANTS , LE JOURNAL DE SAONE-ET-LOIRE DES ENFANTS , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL , LE P'TIT BRESSAN , À TABLE! AVEC VOTRE QUOTIDIEN LEJOURNAL


EST BOURGOGNE MEDIA, SOCIETE ANONYME - 7 BOULEVARD CHANOINE KIR - 21000 - DIJON - France - SIREN 533857355


SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Mme SOLERE MARIE JOSE - 4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2742017 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Produits de l'imprimerie ; journaux. ;

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; affichage ; diffusion et publication d'annonces publicitaires ; reproduction de documents ; établissement de statistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; mise en pages à buts publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de revues de presse ; sondages d'opinion.

Agences de presse et d'informations [nouvelles] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; expédition et transmission de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique local et mondial ; gestion de comptes de courrier électronique ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'abonnement à des annuaires et des journaux électroniques ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et culturels ; formation ; formation pratique [démonstration] ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; édition et publication d'annuaires, de bulletins d'informations, de livres et de journaux ; édition, publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication électronique d'annuaires, de bulletins d'informations, de livres et de périodiques en ligne.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création, développement et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de serveurs Web ; services de réalisation de chartes graphiques de sites Web (services de dessinateur d'arts graphiques et création de sites Web pour les tiers).

Réservation de noms de domaine [services juridiques].