Déposée le 19 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ESSPORTC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSPORTC domicilié(e) 27 avenue Guynemer - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 557 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESSPORTC, M. SALMON Roland domicilié(e) 27 avenue Guynemer - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque ESPORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPORTEC est expirée depuis le 19 août 2024.
ESSPORTC, SA - 27 avenue Guynemer - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 400557096
ESSPORTC, M. SALMON Roland - 27 avenue Guynemer - 31770 - COLOMIERS - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270648 - Publication au BOPI 2004-08-11
Inscription le 23 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430792 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566658 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05
* Stabilisateurs de sols (copolymères et liants pouzzolaniques hydrauliques), engrais spéciaux pour gazons et végétalisations, hydro-rétenteurs chimiques. * Gazons synthétiques et revêtements de chaussées (stabilisateurs de sols), revêtements non métalliques de pistes et sols sportifs. * Tous produits pour la végétalisation notamment par projection hydraulique (fibre de bois, alginates, ferments bactériens organiques), structurateurs biologiques des sols (issus de produits naturels agricoles), gazons de placage. * Formation professionnelle dans les domaines des sols sportifs et de l'environnement. * Ingéniérie et études pour les sols sportifs et le golf, le paysage, la stabilisation des sols et la lutte contre l'érosion
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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