Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NANO by ESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSOR domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.
La marque NANO by ESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSOR, SAS - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
ESSOR - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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