Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
ESSOR SANTE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3060590
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE de ESSOR SANTE

Présentation de la marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Déposée le 17 octobre 2000 par la société ESSOR SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société ESSOR SANTE domicilié(e) représentée par Pierre GELLION, 14 rue Scandicci, 93508 PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 135 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GELLION - France.

La marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR SANTE MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE est expirée depuis le 17 octobre 2010.


ESSOR SANTE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - représentée par Pierre GELLION, 14 rue Scandicci, 93508 PANTIN CEDEX - France - SIREN 391135001


Monsieur Pierre GELLION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Couverture des risques liés au décès et à la maladie au profit de ses membres et de leur famille.