Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ESSOR PREVOYANCE
/
S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE
ESSOR PREVOYANCE, Institution de Prévoyance des Industries Mécaniques

Numéro de dépôt :
3060589
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE de ESSOR PREVOYANCE

Présentation de la marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE

Déposée le 17 octobre 2000 par la société ESSOR PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société ESSOR PREVOYANCE domicilié(e) représentée par Pierre GELLION, 14 rue Scandicci, 93508 PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 654 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GELLION - France.

La marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S UNIR POUR PARTAGER L AVENIR ESSOR PREVOYANCE INSTITUTION DE PREVOYANCE est expirée depuis le 17 octobre 2010.


ESSOR PREVOYANCE, Institution de Prévoyance des Industries Mécaniques - représentée par Pierre GELLION, 14 rue Scandicci, 93508 PANTIN CEDEX - France - SIREN 399654409


Monsieur Pierre GELLION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Assurer aux salariés, anciens salariés, Retraités des entreprises et organismes. Adhérents et à leurs ayants droits la couverture du risque décès, des risques portant atteinte à l'intégrité physique de la personne ou liés à la maternité, des risques d'incapacité de travail ou d'invalidité, des risques d'inaptitude Couvrir les risques de dommages corporels liés aux accidents et à la maladie Constituer des avantages sous forme d'indemnités de départ en retraite ou de primes de fin de carrière.