Déposée le 27 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) essor Healthcare
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « S Com Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) essor Healthcare domicilié(e) Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar - 92507 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 969 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, essor Healthcare, Mme. Esther Regrigny domicilié(e) Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar - 92507 - Rueil Malmaison - France.
La marque S Com Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S Com Santé est expirée depuis le 27 janvier 2022.
essor Healthcare a également déposé les autres marques suivantes : Anything Health
essor Healthcare, SARL - Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar - 92507 - Rueil Malmaison - France - SIREN 478969959
essor Healthcare, Mme. Esther Regrigny - Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar - 92507 - Rueil Malmaison - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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