Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS A PRIORI
ESSOR FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
95590575
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque SANS A PRIORI

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS A PRIORI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 AV. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2300167) - 92390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 206 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMI COHEN ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 AV. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2300167) - 92390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS A PRIORI est expirée depuis le 2 octobre 2015.

ESSOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVERICK , DURAPLUS , BONNE VUE , ESSOR STUDIO , ESSOR DURALISS , LIBRE A VOUS , Le 0,12 , CONVERGENCE , FURTIVO , LES VERRES NUMERIQUES


ESSOR FRANCE SAS - 15 AV. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2300167) - 92390 - France - SIREN 438206997


SAMI COHEN ESSOR FRANCE - 15 AV. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2300167) - 92390 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300167 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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