Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRE A VOUS
ESSOR FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
97670986
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque LIBRE A VOUS

Déposée le 28 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE A VOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 Av. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2338281) - 92390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 206 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 Av. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2338281) - 92390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRE A VOUS est expirée depuis le 28 mars 2017.

ESSOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVERICK , DURAPLUS , BONNE VUE , ESSOR STUDIO , ESSOR DURALISS , Le 0,12 , CONVERGENCE , FURTIVO , LES VERRES NUMERIQUES , KIO BY ESSOR EYEWEAR


ESSOR FRANCE SAS - 15 Av. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2338281) - 92390 - France - SIREN 438206997


ESSOR FRANCE - 15 Av. MARC SANGNIER,92390 VILLENEUVE LA GARENNE (dossier no 2338281) - 92390 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338281 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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