Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VERRES NUMERIQUES
Numéro de dépôt :
3497350
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
Présentation de la marque LES VERRES NUMERIQUES
Déposée le 26 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERRES NUMERIQUES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERRES NUMERIQUES est expirée depuis le 26 avril 2017.
ESSOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22