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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE
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Le 0,10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le 0,10
ESSOR FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3922159
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
Le 0,10 de ESSOR FRANCE

Présentation de la marque Le 0,10

Déposée le 24 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le 0,10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 206 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSOR FRANCE, M. DENIS GRANIER domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

La marque Le 0,10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 0,10 est expirée depuis le 24 mai 2022.

ESSOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVERICK , DURAPLUS , BONNE VUE , ESSOR STUDIO , ESSOR DURALISS , LIBRE A VOUS , Le 0,12 , CONVERGENCE , FURTIVO , LES VERRES NUMERIQUES


ESSOR FRANCE, SAS - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 438206997


ESSOR FRANCE, M. DENIS GRANIER - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.