Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMI
ESSOR FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3797036
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
FORMI de ESSOR FRANCE

Présentation de la marque FORMI

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 / 17 AV MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 206 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 / 17 AV MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

La marque FORMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMI est expirée depuis le 13 janvier 2021.

ESSOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVERICK , DURAPLUS , BONNE VUE , ESSOR STUDIO , ESSOR DURALISS , LIBRE A VOUS , Le 0,12 , CONVERGENCE , FURTIVO , LES VERRES NUMERIQUES


ESSOR FRANCE, SAS - 15 / 17 AV MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 438206997


ESSOR FRANCE - 15 / 17 AV MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.