Déposée le 21 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BONNE VUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 206 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSOR FRANCE domicilié(e) 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.
La marque BONNE VUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSOR FRANCE, SAS - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 438206997
ESSOR FRANCE - 15 AVENUE MARC SANGNIER - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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