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Marques déposées par ESSOR AGRICOLE
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POM'ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'ACTUEL
ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1383825
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996

Présentation de la marque POM'ACTUEL

Déposée le 11 décembre 1986 par ESSOR AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole, domicilié(e) 44, rue Jean Sans Peur, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque POM'ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'ACTUEL est expirée depuis le 11 décembre 1996.

ESSOR AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : NORSOM


ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole - 44, rue Jean Sans Peur, 59000 LILLE. - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Fruits et légumes et notamment pommes de terre.