Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORSOM
ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1379393
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque NORSOM

Déposée le 13 novembre 1986 par ESSOR AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole, domicilié(e) 44, rue Jean Sans Peur, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque NORSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSOM est expirée depuis le 13 novembre 1996.

ESSOR AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : POM'ACTUEL


ESSOR AGRICOLE, Coopérative Agricole - 44, rue Jean Sans Peur, 59000 LILLE. - France


ECREPONT Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Fruits et légumes.