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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSONNE TP
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RAMOS TP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAMOS TP
ESSONNE TP, SAS

Numéro de dépôt :
4225766
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
RAMOS TP de ESSONNE TP

Présentation de la marque RAMOS TP

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSONNE TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMOS TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSONNE TP domicilié(e) 10 CHEMIN DE LA FERTE ALAIS - 91790 - BOISSY SOUS ST YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 046 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSONNE TP, M. JOSE RAMOS domicilié(e) 10 CHEMIN DE LA FERTE ALAIS - 91790 - BOISSY SOUS ST YON - France.

La marque RAMOS TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMOS TP arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

ESSONNE TP a également déposé les autres marques suivantes : ESSONNE – TP


ESSONNE TP, SAS - 10 CHEMIN DE LA FERTE ALAIS - 91790 - BOISSY SOUS ST YON - France - SIREN 438046385


ESSONNE TP, M. JOSE RAMOS - 10 CHEMIN DE LA FERTE ALAIS - 91790 - BOISSY SOUS ST YON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

TRAVAUX PUBLICS - CONSTRUCTION - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - V.R.D. - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - TRAVAUX DE TERRASSEMENT - TRAVAUX DE DEMOLITION - BRANCHEMENTS - PUBLICS OU PRIVES (COLLECTIVIETES OU PARTICULIERS) - EXECUTION DE PETITS TRAVAUX DE GENIE CIVIL -.