Déposée le 6 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSONNE MOTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESSONNE MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSONNE MOTOS domicilié(e) 64 boulevard Jean Jaurès - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 731 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA No 5, Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque ESSONNE MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESSONNE MOTOS est expirée depuis le 6 février 2022.
ESSONNE MOTOS, Société par actions simplifiée - 64 boulevard Jean Jaurès - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 309731800
AVOXA No 5, Bertrand ERMENEUX - 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490434 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Constructions et réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) . Réparation, transformation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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