Marque expirée - Marque en non vigueur

ILEANE
ESSONNE HABITAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3017540
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2020

Présentation de la marque ILEANE

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ESSONNE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILEANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSONNE HABITAT domicilié(e) 2 Allée Eugène Mouchot - 91130 - RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 202 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILEANE est expirée depuis le 28 mars 2020.

ESSONNE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : DOMENDI , ILEANE , TERRALIA , ESSIA , GEXIO


ESSONNE HABITAT, Société Anonyme - 2 Allée Eugène Mouchot - 91130 - RIS-ORANGIS - France - SIREN 965202880


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430434 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Conception de maisons individuelles et d'appartements, services d'architecture, location de constructions transportables.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.