FIOUL 4 SAISONS
Présentation de la marque FIOUL 4 SAISONS
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ESSOFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIOUL 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FIOUL 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FIOUL 4 SAISONS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.
ESSOFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175767 - Publication au BOPI 2000-06-16
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443261 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11
Inscription le 24 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576234 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2745996 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21