Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSM LE PORTEL Côte d'Opale
ESSM Le Portel Côte d'Opale Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3568562
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/04/2018
ESSM LE PORTEL Côte d\'Opale de ESSM Le Portel Côte d\'Opale

Présentation de la marque ESSM LE PORTEL Côte d'Opale

Déposée le 10 avril 2008 par l'association loi 1901 ESSM Le Portel Côte d'Opale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ESSM LE PORTEL Côte d'Opale »

Le déposant est l'association loi 1901 ESSM Le Portel Côte d'Opale domicilié(e) 32 Place de l'Eglise, B.P. 29,62480 LE PORTEL - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 485 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSM Le Portel Côte d'Opale domicilié(e) 32 Place de l'Eglise, B.P. 29,62480 LE PORTEL - 62480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSM LE PORTEL Côte d'Opale est expirée depuis le 10 avril 2018.

ESSM Le Portel Côte d'Opale a également déposé les autres marques suivantes : ESSM LE PORTEL COTE D OPALE


ESSM Le Portel Côte d'Opale Association loi 1901 - 32 Place de l'Eglise, B.P. 29,62480 LE PORTEL - 62480 - France - SIREN 333485464


ESSM Le Portel Côte d'Opale - 32 Place de l'Eglise, B.P. 29,62480 LE PORTEL - 62480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Vêtements ; tee shirt ; blousons ; écharpes ; cravates ; casquettes ; bonnetterie ;

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activité professionnelle et amateur de basketball (activité sportive) formation à la pratique de basketball.