Essity Hygiene and Health Aktiebolag, société de droit suédois
Numéro de dépôt :
1636852
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2030
Présentation de la marque LOTUS
Déposée le 12 avril 1990 par la société étrangère Essity Hygiene and Health Aktiebolag
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Essity Hygiene and Health Aktiebolag domicilié(e) SE-405 03, Göteborg - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cede - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Essity Hygiene and Health Aktiebolag, société de droit suédois - SE-405 03, Göteborg - Suède
Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cede - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2169971 - Publication au BOPI 2000-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429828 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436836 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737715 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28
Articles de lingerie hygiénique pour bébés, notamment couches en mousse de cellulose, enveloppés de tissus non-tissé et protecteurs de couches de cellulose;lingerie, notamment mouchoirs tous services et mouchoirs à démaquiller en ouate de cellulose, mouchoirs en cellulose, linge de lit, notamment draps de lit, alèses, taies d'oreiller, en ouate ou en mousse de cellulose enveloppés de tissu non-tissé, linge de table, notamment serviettes de table en ouate de cellulose, linge à nettoyer en cellulose;rouleaux de cuisine, notamment essuie-mains et torchons en papier ou en ouate de cellulose;tous ces articles destinés à n'être utilisés qu'une fois et présentés sous pochette de feuilles plastiques ou en boîte carton; papier hygiénique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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