ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1574794
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2030
Présentation de la marque ORMA
Déposée le 9 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSILOR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSILOR INTERNATIONAL domicilié(e) 147 rue de Paris - 94220 - Charenton-le-Pont - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 769 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 147 rue de Paris - 94220 - Charenton-le-Pont - France - SIREN 439769654
SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160850 - Publication au BOPI 2000-01-03
Inscription le 1 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179188 - Publication au BOPI 1994-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426231 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712947 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735789 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09
Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes, lentilles ophtalmiques en matières organiques, lentilles de contact, étuis à lunettes, étuis pour lunettes, étuis pour lentilles de contact. Résines synthétiques (produits semi-finis), notamment pour lentilles ophtalmiques, palets en résines synthétiques (produits semi-finis)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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