Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTANE
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97676756
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque SUBSTANE

Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE domicilié(e) 147 rue de Paris, 94220 CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 049 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque SUBSTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTANE est expirée depuis le 6 mai 2007.

ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYVAL , COMMODORE , DIGIFORM , SUBLIM , MYOPILUX , FUSIO , SUBJECTIV , POSICENTRON , V 3 , ESSILOR V M D


ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE) (société anonyme) - 147 rue de Paris, 94220 CHARENTON LE PONT - France - SIREN 712049618


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Produits et préparations pour nettoyer, décontaminer, rincer, conserver et lubrifier les lentilles de contacts

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.