Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNEs
/
EB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EB
ESSIEUX BOURGOGNE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1590330
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque EB

Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNEs domicilié(e) 03510 MOLINET (dossier no 2171719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 763 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2171719) - France.

La marque EB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EB est expirée depuis le 3 mai 2010.


ESSIEUX BOURGOGNE (Société par Actions Simplifiée) - 03510 MOLINET (dossier no 2171719) - France - SIREN 391763190


CABINET JOLLY - (dossier no 2171719) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171719 - Publication au BOPI 2000-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Essieux et suspensions agraires