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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNE
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BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURGOGNE
ESSIEUX BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570499
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2028

Présentation de la marque BOURGOGNE

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSIEUX BOURGOGNE domicilié(e) - 03510 - MOLINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 763 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.

ESSIEUX BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE


ESSIEUX BOURGOGNE, Société par actions simplifiée - 03510 - MOLINET - France - SIREN 391763190


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379132 - Publication au BOPI 2008-07-10

Renouvellement sans limitation n°2121962 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2018 n°2688024 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-17

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