Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1060291
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BOURGOGNE
Déposée le 26 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ESSIEUX BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOURGOGNE est expirée depuis le 26 juillet 1988.
ESSIEUX BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008