Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.M. INTERNATIONAL
ESSICOM (Sarl)

Numéro de dépôt :
1441048
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque I.S.M. INTERNATIONAL

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « I.S.M. INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSICOM domicilié(e) Campus de Bissy, 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WISEMAN Caroline. - France.

La marque I.S.M. INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.M. INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 octobre 1997.

ESSICOM a également déposé les autres marques suivantes : ESSIGE PARIS , B.M.S. , "E & S" , I.S.C.C. , ESSIGE , MANAGER DE SYSTEMES


ESSICOM (Sarl) - Campus de Bissy, 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE. - France


WISEMAN Caroline. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63466 - Publication au BOPI 1992-05-27

Ecole Supérieure Privée.