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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSEX
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IVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IVA
ESSEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3390792
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2025
IVA de ESSEX

Présentation de la marque IVA

Déposée le 9 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSEX domicilié(e) Parc tertiaire de la Croix, Rue Jean Monnet, L'Européen - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 384 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque IVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IVA arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

ESSEX a également déposé les autres marques suivantes : TOURELL THREE STAR


ESSEX, Société par actions simplifiée - Parc tertiaire de la Croix, Rue Jean Monnet, L'Européen - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 444384549


Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 7 mars 2006 - retrait partiel n°429496 - Publication au BOPI 2006-03-07

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484825 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 10 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°431696 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602732 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23

Vernis à base de résines synthétiques utilisés en particulier dans l'émaillage de fils ou autres conducteurs employés en construction électrique. (à l'exclusion des vernis pour la peinture décorative ou pour le bâtiment).