Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PATRIMONIAL
Essentialis SARL

Numéro de dépôt :
3466696
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
LE PATRIMONIAL de Essentialis

Présentation de la marque LE PATRIMONIAL

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Essentialis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PATRIMONIAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Essentialis domicilié(e) 31 RUE DE LA BALANCE,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 004 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Essentialis domicilié(e) 31 RUE DE LA BALANCE,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATRIMONIAL est expirée depuis le 29 novembre 2016.

Essentialis a également déposé les autres marques suivantes : essentialis l'Expertise dans l'Indépendance , soroban , PROCESS INTERPROFESSIONNEL PATRIMONIAL


Essentialis SARL - 31 RUE DE LA BALANCE,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 443004080


Essentialis - 31 RUE DE LA BALANCE,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.