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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSEM'BIO
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ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques
ESSEM'BIO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98752507
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSEM'BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSEM'BIO domicilié(e) LA REVANCHE – Bois de Gajan,32700 LECTOURE (dossier no 2392256) - 32700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 716 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAUDIN Pascal domicilié(e) La revanche, Bois de Gajan,32700 LECTOURE (dossier no 2392256) - 32700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques est expirée depuis le 28 septembre 2018.

ESSEM'BIO a également déposé les autres marques suivantes : Essem'Bio Semence


ESSEM'BIO S.A.R.L. - LA REVANCHE – Bois de Gajan,32700 LECTOURE (dossier no 2392256) - 32700 - France - SIREN 420716920


NAUDIN Pascal - La revanche, Bois de Gajan,32700 LECTOURE (dossier no 2392256) - 32700 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392256 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Semences biologiques et biodynamiques. Semences potagères, florales, condimentaires, céréales, fourragères. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.