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Marques déposées par ESSEM'BIO
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Essem'Bio Semence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Essem'Bio Semence
ESSEM'BIO

Numéro de dépôt :
4540228
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Essem\'Bio Semence de ESSEM\'BIO

Présentation de la marque Essem'Bio Semence

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par ESSEM'BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Essem'Bio Semence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est ESSEM'BIO domicilié(e) BOIS DE GAJAN - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL NAUDIN domicilié(e) BOIS DE GAJAN - 32700 - LECTOURE - France.

La marque Essem'Bio Semence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Essem'Bio Semence arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

ESSEM'BIO a également déposé les autres marques suivantes : ESSEM'BIO semences Maraichères Biologiques & Bio-dynamiques


ESSEM'BIO - BOIS DE GAJAN - 32700 - LECTOURE - France


Monsieur PASCAL NAUDIN - BOIS DE GAJAN - 32700 - LECTOURE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Semences (graines) : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.