Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIX DE RUBAFIX
ESSELTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112976
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021

Présentation de la marque RUBIX DE RUBAFIX

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSELTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIX DE RUBAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSELTE domicilié(e) 6 rue Castérès - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque RUBIX DE RUBAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIX DE RUBAFIX est expirée depuis le 23 juillet 2021.

ESSELTE a également déposé les autres marques suivantes : R. RUBAFIX , VISIOPLUS , COVER BOOK , ESSELTE , DEFIL'NOTES , SERENADE , COVER-ALL , OX ORGAREX , RECITAL , RUBAFIX


ESSELTE, Société par actions simplifiée - 6 rue Castérès - 92110 - CLICHY - France - SIREN 632022000


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 5 décembre 2002 - Gage constitué n°360732 - Publication au BOPI 2002-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 9 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362868 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 29 mars 2006 - Gage radié n°431226 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549189 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471988 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 14 avril 2020 - Changement d'adresse n°785144 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; films, bandes et rubans adhésifs, notamment en rouleau, pour la papeterie et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; rubans de papier ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; distributeurs, dévidoirs et applicateurs, de table ou à main, de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (articles de papeterie) ; colles pour la papeterie ou le ménage, y compris en tubes, en pots, en flacons, en bâtons, en stylos ; stylos à colle et bâtons de colle pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes en papier et/ou matières plastiques, y compris étiquettes adhésives ; pastilles adhésives (papeterie) ; gommettes ; pâte adhésive repositionnable, pour la papeterie ou le ménage. Tissus adhésifs collables à chaud.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).