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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSELTE
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RUBAFIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBAFIX
ESSELTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059070
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque RUBAFIX

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSELTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESSELTE domicilié(e) 9 avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49² avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque RUBAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBAFIX arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

ESSELTE a également déposé les autres marques suivantes : R. RUBAFIX , VISIOPLUS , COVER BOOK , ESSELTE , RUBIX DE RUBAFIX , DEFIL'NOTES , SERENADE , COVER-ALL , OX ORGAREX , RECITAL


ESSELTE, société par actions simplifiée - 9 avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 632022000


SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49² avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Inscription le 5 décembre 2002 - Gage constitué n°360732 - Publication au BOPI 2002-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 9 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362868 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 29 mars 2006 - Gage radié n°431226 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 14 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534046 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453591 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Inscription le 14 avril 2020 - Changement d'adresse n°785144 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749223 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Papier et carton pour la papeterie, l'emballage ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; reliures et articles pour reliures ; oeillets adhésifs pour la reliure ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; films, bandes et rubans adhésifs, notamment en rouleau, pour la papeterie, l'emballage, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; rubans de papier ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; distributeurs, dévidoirs et applicateurs, de table ou à main, de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (articles de papeterie, de bureau ou pour emballage) ; colles pour la papeterie ou le ménage, y compris en tubes, en pots, en flacons, en bâtons, en stylos ; stylos à colle et bâtons de colle pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes en papier et/ou matières plastiques, y compris étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; pastilles adhésives (papeterie) ; gommettes ; pâte adhésive repositionnable, pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies ; bandes gommées (papeterie) ; articles de bureau (autres que les meubles) ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (autre que les appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et/ou corriger ; fournitures scolaires (papeterie) ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour protection de documents, pour emballage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques. Tissus adhésifs collables à chaud.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).