Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSELTE DATALINE
ESSELTE N.V. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1383736
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque ESSELTE DATALINE

Déposée le 10 décembre 1986 par la société étrangère ESSELTE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESSELTE DATALINE »

Le déposant est la société étrangère ESSELTE N.V domicilié(e) Industriepark-Noord 30,9100 ST. NIKLAAS,BELGIQUE (dossier no 2327454) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2327454) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESSELTE DATALINE est expirée depuis le 10 décembre 2016.

ESSELTE N.V a également déposé les autres marques suivantes : LABELROLLER


ESSELTE N.V. Société de droit belge - Industriepark-Noord 30,9100 ST. NIKLAAS,BELGIQUE (dossier no 2327454) - Belgique


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2327454) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327454 - Publication au BOPI 2006-11-21

Renouvellement sans limitation n°2079561 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209856 - Publication au BOPI 1996-12-09

Appareils pour enregistrer, transmettre, traiter et afficher des données;appareils pour traitement de texte et imprimantes;ordinateurs;supports d'informations à utiliser avec tous ces appareils et ordinateurs, sous la forme de bandes, disques, fils, filaments, cartes, film (exposé) et microfiches;bobines, cassettes, cartouches, supports, boites, récipients et conteneurs pour de tels supports d'informations;appareils de nettoyage pour supports d'informations et pour têtes d'enregistrement;écrans anti-reflets et anti-aveuglants et filtres;tampons acoustiques et enceintes;pièces et raccords, inclus dans la classe 9, pour tout ce qui précède;Papier, carton, et articles faits de ces matières;chemises et dossiers;classeurs et enveloppes;rouleaux de papier;formulaires imprimés, étiquettes, objets imprimés;bandes et cartes en papier;papeterie et articles de bureaux (autres que meubles), encres (papeterie);photographies et microfiches;règles pour listages gabarits;récipients, conteneurs, supports, boites et plateaux inclus dans la classe 16; rubans, bandes, roues de caractères et d'impression, et pièces et raccords inclus dans la classe 16, pour imprimantes et machines à écrire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.