INSTANT LETTERING
Présentation de la marque INSTANT LETTERING
Déposée le 18 février 1988 par ESSELTE IPR AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANT LETTERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTANT LETTERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANT LETTERING est expirée depuis le 18 février 2008.
ESSELTE IPR AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1998 n°2113508 - Publication au BOPI 1998-04-16
Inscription le 5 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266411 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 24 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231631 - Publication au BOPI 1997-01-24
Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206617 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64154 - Publication au BOPI 1992-06-22