Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE CLEAN
ESSEGE S.A., société de droit belge

Numéro de dépôt :
3735426
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
DOUBLE CLEAN de ESSEGE

Présentation de la marque DOUBLE CLEAN

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ESSEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSEGE domicilié(e) Chaussée de Waterloo 1589D, 1180 Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUBLE CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE CLEAN est expirée depuis le 4 mai 2020.

ESSEGE a également déposé les autres marques suivantes : COMBUBASE , COMBUGOLD , PETROPUR , COMBUTOP , KERO TOP , KEROFIRST


ESSEGE S.A., société de droit belge - Chaussée de Waterloo 1589D, 1180 Bruxelles - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Appareils de chauffage.