Déposée le 28 septembre 1992 par ESSECO Spa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SULFOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est ESSECO Spa domicilié(e) Société de droit italien, San Martino,28069 TRECATE NOVARA,ITALIE (dossier no 2226331) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226331) - 75008 - France.
La marque SULFOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULFOSOL est expirée depuis le 13 août 2012.
ESSECO Spa - Société de droit italien, San Martino,28069 TRECATE NOVARA,ITALIE (dossier no 2226331) - Italie
CABINET MADEUF-VIARD Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226331) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 23 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276266 - Publication au BOPI 1999-04-23
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344184 - Publication au BOPI 2002-04-08
Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226331 - Publication au BOPI 2002-08-13
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire; Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits désinfectants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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