Déposée le 3 juin 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOFT ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 785 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Essebagno, M. Traquandi Martin domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France.
La marque SOFT ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Essebagno, EURL - 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 479785073
Essebagno, M. Traquandi Martin - 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ; lampes d'éclairage.
Joints de chasse.
Rail de douche non métallique ; bondes, siphons, paniers de vidage non métalliques ; siège de douche.
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